Conditions générales

1. Atelier

SARL Atelier Argile, capital 20 000 €, 14 avenue de l'Estérel, 06220 Vallauris. RCS Antibes 538 274 619, SIRET 538 274 619 00012, APE 2341Z (fabrication d'articles céramiques). Gérant : M. Émilien Roustand. TVA FR 56 538274619.

2. Hébergement

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

3. Prestations

• Pièce culinaire : à partir de 48 €/pièce
• Pièce décorative : à partir de 145 €
• Souscription four à bois : à partir de 380 €/pièce, prochaine cuisson octobre 2026
• Commande architecte (fontaine, mur, sol) : devis

4. Commande

Devis valable 60 jours. Commande confirmée par signature et acompte de 30%. Délais : 4-8 semaines (pièces standard), jusqu'à 14 mois (pièces architecturales). Souscription four à bois payée à la commande, remboursable jusqu'à 6 mois avant la cuisson.

5. Label EPV

L'atelier est titulaire du label Entreprise du Patrimoine Vivant délivré par le Ministère de l'Économie le 17 mars 2017, renouvelé en 2022 (arrêté du 23 décembre 2008).

6. Conformité alimentaire

Pièces culinaires émaillées intérieurement conformes au règlement (CE) n°1935/2004 (matériaux en contact avec les denrées alimentaires) et à la norme NF EN 1388-1 (migration plomb et cadmium). Tests par lot effectués par le Laboratoire National de Métrologie et d'Essais (LNE, Trappes). Limite plomb : ≤ 4 mg/dm², cadmium : ≤ 0,3 mg/dm².

7. Caractéristiques de la céramique

Faite main et cuite au feu, chaque pièce comporte des variations naturelles : épaisseur, teinte d'émail, marques de doigts, traces d'enfournement (cendres pour le four à bois). Ces particularités sont caractéristiques et non des défauts. Tolérance dimensionnelle ±5%.

8. Usage culinaire

Pièces culinaires : compatible four électrique jusqu'à 220°C, micro-ondes, lave-vaisselle (cycle ≤ 60°C). Éviter chocs thermiques (du froid au four chaud). Pas compatible avec plaques à induction.

9. Droit de rétractation

Conformément à l'art. L. 221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux pièces sur mesure (commandes architecte, pièces sur cahier des charges). Pour les pièces de catalogue : 14 jours (art. L. 221-18). Souscriptions « four à bois » : remboursement intégral jusqu'à 6 mois avant la cuisson.

10. Garantie

Garantie 5 ans sur la tenue de l'émail (pas d'écaillage) en usage conforme. Garantie légale de conformité : 2 ans (art. L. 217-3 C. conso). Vices cachés : 2 ans (art. 1641 C. civ.).

11. Médiation

Medicys, 73 boulevard de Clichy, 75009 Paris — www.medicys.fr. Plateforme RLL : ec.europa.eu/consumers/odr.

12. Loi applicable

Droit français. Tribunal compétent : Antibes pour les professionnels.